Accès collectivités

Mentions légales

Identification et publication

Le présent site, constitué par l’ensemble des pages et accessoires rattachées au nom mineris.fr, est publié par : Groupe MINERIS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 1 821 429,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AVIGNON sous le numéro 793 436 015, dont le siège social est situé 37, rue Paul Saïn – 84000 AVIGNON, représentée par Monsieur Pierre HORNUNG, en sa qualité de Directeur Général.

Holding constituée de diverses entités intervenant dans le domaine de la collecte, du transport routier de déchets ménagers et assimilés, du lavage et du nettoyage des conteneurs à déchets et matériels de pré-collecte et de manière générale, dans le domaine de la propreté urbaine

     

      • N° SIRET : 793 436 015 00010

      • Code APE holding : 6420Z

      • Code APE entités constitutives : 3811Z – 4941B – 3821Z – 4941A – 8122Z – 3832Z – 7010Z – 4614Z – 6420Z – 2511Z – 2920Z – 7112B

      • Tél : +33 (0)4 90 84 39 60

    Le Directeur de la publication est Monsieur Pierre HORNUNG

    Collecte et transport par route de déchets

    Société enregistrée sous numéro 351 243 076 – Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

    Communication et commerce électronique

    Le Groupe MINERIS et ses filiales constitutives proposent par voie électronique la fourniture de services et exercent, à ce titre, une activité de communication au public par voie électronique et de commerce électronique au sens de loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. A cet égard, elles entendent s’identifier auprès des utilisateurs. Le Groupe MINERIS est joignable au 04 90 84 39 60.

    Hébergeur

    AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL

    38 AV JOHN F KENNEDY L 1855, 99137 LUXEMBOURG LUXEMBOURG

    www.aws.amazon.com/fr

    Web designer

    Agence FREEMAGINATION

    Monsieur Billy DEBU (entrepreneur individuel)

    124, impasse du Riou sec
    83830 FIGANIERES

    contact@freemaginationstudio.com / 07 61 24 89 65 / www.freemaginationstudio.com

    Editeur

    Groupe MINERIS

    37, rue Paul Saïn

    84000 AVIGNON

    contact@mineris.fr / 04 90 84 39 60

    Propriété intellectuelle

    L’ensemble des éléments figurant sur le site du Groupe MINERIS (ci-après « le contenu ») est la propriété exclusive du Groupe MINERIS et de ses filiales constitutives, il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. Le contenu du site internet comprend notamment les marques, logos, dessins, illustrations, architecture, graphismes, chartes graphiques, icônes, visuels fixes ou animés, textes, vidéos, sons, photographies, documents téléchargeables, carte interactive, articles. Le Groupe MINERIS confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, diffuser, réutiliser, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite du Groupe MINERIS. A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.

    En conséquence, toute représentation, reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation intégrale ou partielle, ou tout transfert sur un autre site web de tout élément composant le site du Groupe MINERIS qui pourrait être faite sans le consentement écrit et préalable de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, serait illicite.

    La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tel qu’ils sont définis et réglementés par la loi, notamment à l’article L.335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

    Cookies et traceurs

    Afin d’enregistrer les pages consultées par l’utilisateur et ce, en vue d’en dresser des statistiques de fréquentation, des cookies ont été installés sur le site. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’une année. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur, notamment de la façon suivante :

       

      Loi Informatique et Libertés / RGPD

      Le Groupe MINERIS et ses filiales constitutives s’engagent à protéger les données personnelles et la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des législations et réglementations en vigueur et, en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD »).

      Liens hypertextes

      Toute mise en place d’un lien hypertexte permettant l’accès au site www.mineris.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable du Groupe MINERIS, qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. Seuls sont autorisés les liens hypertextes renvoyant à la page d’accueil du site internet.

      © Copyright 2024
      www.mineris.fr

      Droit applicable et juridictions compétentes Le présent site, sa documentation et ses mentions légales sont régis par le droit français en vigueur et soumis aux juridictions françaises compétentes.